Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE TRESOR LACTE
CAVES D'AFFINAGE JACQUES HAXAIRE, S.A.

Numéro de dépôt :
3617323
Date de dépôt :
11/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2028
LE TRESOR LACTE de CAVES D\'AFFINAGE JACQUES HAXAIRE

Présentation de la marque LE TRESOR LACTE

Déposée le 11 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) CAVES D'AFFINAGE JACQUES HAXAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TRESOR LACTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-03 du 16 janvier 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES D'AFFINAGE JACQUES HAXAIRE domicilié(e) 18 rue du Général Dufieux - 68650 - LAPOUTROIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 022 259 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES D'AFFINAGE J. HAXAIRE, M. HAXAIRE Florent domicilié(e) 18 rue du Général Dufieux - 68650 - LAPOUTROIE - France.

La marque LE TRESOR LACTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3617323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TRESOR LACTE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.

CAVES D'AFFINAGE JACQUES HAXAIRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATZELY , Fromage de l'Épiphanie , HAXAIRE , Le H , LA GRAINE AU LAIT


CAVES D'AFFINAGE JACQUES HAXAIRE, S.A. - 18 rue du Général Dufieux - 68650 - LAPOUTROIE - France - SIREN 309022259


CAVES D'AFFINAGE J. HAXAIRE, M. HAXAIRE Florent - 18 rue du Général Dufieux - 68650 - LAPOUTROIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2019 n°2714868 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.